Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame NICERON Myriam
Monsieur NICERON Christophe

Numéro de dépôt :
3087653
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2011
Marque en couleurs, figurative de NICERON Myriam

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 2001 par madame NICERON Myriam et monsieur NICERON Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont madame NICERON Myriam domicilié(e) Bordilla, 56360 LE PALAIS - France et monsieur NICERON Christophe domicilié(e) Bordilla, 56360 LE PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICERON Christophe - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087653.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2011.

NICERON Myriam a également déposé les autres marques suivantes : CARANUTS , Biscuiterie artisanale La Bien Nommée Belle-ile-en-Mer Maison fondée en 1999 , KERFOOD , PETITS SABLES DE BELLE-île , LA BIEN NOMMÉE , CARABREIZH


Madame NICERON Myriam - Bordilla, 56360 LE PALAIS - France

Monsieur NICERON Christophe - Bordilla, 56360 LE PALAIS - France


NICERON Christophe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, affiches, albums, almanachs, atlas, articles de papeterie autocollant, bande collantes pour la papeterie ou le ménage, journaux de bande dessinées, bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, ticket et billets, bloc de papeterie, bloc à dessin, boîte en carton ou en papier, emballage pour bouteille en carton ou en papier, enveloppe pour bouteilles, brochures, modèles de broderie, cache pot en papier, cahiers, calendriers, calque, dessous de carafe, carnets, cartes, cartes à jouer, carte de vux musicale, carte géographique, cartons, cartonnages, cartons à chapeaux, catalogues, chemise pour documents, dessins, drapeaux en papier, écriteaux en papier ou en carton, plume à écrire, écussons, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, essuie mains en papier, étiquettes non en tissus, faire-part, fanions en papier, feuilles de papeterie, globe terrestre, images, linge de table en papier, livres, marque pour livre, napperons en papier, papier en parchemin, tableaux de peintures encadrées ou non, photographies, photogravures, plans, pochoirs, cartes postales, timbres poste, prospectus, publications, rubans de papier, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques (enveloppes et pochettes), serre-livres, patron pour la confection de vêtements. Ustensiles et récipient pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux, batteries de cuisine, cloches à beurre, beurrier, chopes à bière, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre, bols, bonbonnières non en métaux précieux, tire bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, boules à thé, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brûle-parfum, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache pot non en papier, moulins à café à main, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes, cartes de menus, casseroles, produits en céramique pour le ménage, cloches à fromages, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupe pâte, coupes à fruits, porte couteaux pour la table, couvercles de pots, planches à découper, dessous de plat, enseigne en porcelaine et en verre, pots à fleurs, moules à gâteaux, sceaux à glace, lèchefrites, légumiers, services à liqueurs, corbeilles à pain, planche à pain, poignées de porte en porcelaine, poteries, ronds de serviettes, sabliers, services à vaisselle non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, tirelires non métalliques, torchons de nettoyage. Bâches, voiles, hamacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits, gâteaux. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.